Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Kelo LLC, ci-après dénommée "le Prestataire", et ses clients, ci-après dénommés "le Client", dans le cadre de la vente de services digitaux et technologiques proposés sur le site internet.
Article 2 - Services proposés
Le Prestataire propose les services suivants :
- Services IT et conseil en infrastructure
- Développement d'applications web et mobiles
- Solutions e-commerce sur mesure
- Services de maintenance et support technique
- Optimisation SEO et performance web
- Création de sites vitrines professionnels
Article 3 - Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs de nos services sont indiqués en euros (€) et sont spécifiés pour chaque offre sur notre site internet. Les prix sont affichés toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement est requis intégralement lors de la commande pour les prestations uniques. Pour les services mensuels, le paiement est effectué par prélèvement automatique récurrent.
Nous acceptons les paiements par carte bancaire via notre plateforme de paiement sécurisée Stripe.
Article 4 - Commande et exécution des services
La commande d'un service implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Une fois la commande validée et le paiement confirmé, le Prestataire s'engage à exécuter la prestation dans les délais indiqués.
Pour les services de développement sur mesure, un cahier des charges détaillé sera établi et validé par le Client avant le début de la prestation.
Article 5 - Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués pour chaque service et sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier en fonction de la complexité du projet et de la réactivité du Client à fournir les éléments nécessaires.
En cas de retard de livraison imputable au Prestataire, une réduction proportionnelle du prix pourra être appliquée après accord entre les parties.
Article 6 - Révisions et modifications
Pour les services de développement, le Client dispose d'un nombre limité de cycles de révision tel que spécifié dans le devis ou le cahier des charges. Toute demande de modification au-delà de ce quota pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire.
Article 7 - Propriété intellectuelle
Le transfert de propriété intellectuelle des livrables au Client intervient après le paiement intégral du prix. Jusqu'à ce transfert, le Prestataire reste propriétaire exclusif des travaux réalisés.
Les outils, frameworks et bibliothèques utilisés par le Prestataire restent sa propriété exclusive ou celle de leurs auteurs respectifs.
Article 8 - Responsabilité
La responsabilité du Prestataire est limitée à l'exécution de ses obligations contractuelles. Il ne saurait être tenu responsable des dommages indirects tels que perte d'exploitation, perte de données ou manque à gagner.
Le Client est responsable du contenu qu'il fournit au Prestataire et garantit qu'il dispose des droits nécessaires à son utilisation.
Article 9 - Réclamations et support
Toute réclamation doit être adressée par email à l'adresse info@kelo-llc.com dans un délai de 7 jours suivant la constatation du problème. Le Prestataire s'engage à répondre dans un délai de 48 heures ouvrées.
Article 10 - Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu d'établissement du Prestataire.